Mentions légales
Document préparatoire, non validé par un conseil juridique. À faire relire avant une ouverture publique. Ceci n’est pas un avis juridique.
1. Éditeur du service
GAVALIST est une application web de listes de cadeaux. L’identité légale de l’éditeur responsable de la publication est la suivante :
- Éditeur
- Sofyan OJEER (Personne physique)
- Contact
- sofyanojeer@gmail.com
- Directeur de la publication
- Sofyan OJEER
- Hébergeur
- À compléter
- Contact privacy / DPO
- sofyanojeer@gmail.com
- Public cible principal
- France
2. Hébergement
L’hébergeur de production (nom et adresse) sera indiqué dès qu’un prestataire sera choisi. En développement local, l’application et la base tournent sur l’environnement de l’éditeur.
3. Contact
Pour toute question relative au service ou aux présentes mentions, contactez l’éditeur à l’email indiqué dans le bloc ci-dessus.
4. Propriété intellectuelle
Les éléments graphiques, textes, marques et la mascotte GAVALIST sont protégés. Toute reproduction non autorisée est interdite, sous réserve des droits des titulaires concernés.